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La France a contraint les principaux sites porno à bloquer l’accès aux mineurs

La maison mère du principal site pornographique en France, Porn***, a décidé de suspendre l’accès à ses plateformes depuis la France, pour ne pas se conformer à la décision de l’Arcom sur la vérification de l’âge, nous rapporte La Croix le 1er septembre.

Cinq sites pornographiques de plus ont pris des mesures de vérification d’âge, a annoncé jeudi 28 août l’Arcom, le gendarme des médias français, qui les avait mis en demeure deux semaines auparavant. À l’exception des sites du groupe Aylo (Porn***, You***), qui ont préféré suspendre l’accès à leurs contenus en France, les principales plateformes du secteur se sont désormais conformées à la loi française.

« On a dû se battre politiquement et juridiquement, mais on constate que cette insistance a porté ses fruits. » Sans pour autant crier victoire, le président de l’Arcom, Martin Ajdari, a dressé en cette fin d’été, auprès de La Croix, un premier bilan « très positif » de la démarche de mise en conformité de l’industrie pornographique, désormais contrainte par la loi de s’assurer que seuls les plus de 18 ans aient effectivement accès à ses contenus en ligne.

Les uns après les autres, sous la menace d’un blocage par l’Arcom, une dizaine de sites pornographiques parmi les plus populaires au monde ont fini par obtempérer depuis ce printemps, en consentant – rarement de bonne grâce – à mettre en place un outil numérique conforme aux exigences des autorités françaises pour vérifier la majorité de leurs utilisateurs. Exit le simple clic qui prétendait « certifier » jusque-là avoir plus de 18 ans et qui permettait à plus de la moitié des garçons de 12 ans de se rendre chaque mois sur ces plateformes pour adultes.

Derniers sites à s’être mis à vérifier l’âge de leurs utilisateurs en France : cinq plateformes, dont les deux géants gratuits X*** et ****ster, établis respectivement en République tchèque et à Chypre. Jeudi 28 août, plus de deux semaines après les avoir mis en demeure – le 4 août –, l’Arcom a annoncé dans un communiqué la mise en conformité de ces cinq sites, renonçant du même coup à engager une procédure de blocage.

Début mai, d’autres sites mis en demeure avaient échappé de peu à la sanction en se mettant in extremis à vérifier la majorité des internautes – des plateformes basées en France, celles-là. Chat***, par exemple, avait alors commencé à proposer à ses utilisateurs de faire un scan de leur visage via le logiciel Face Age. Pour l’heure, l’Arcom n’a mis ses menaces à exécution que pour une plateforme : ***chat, bloqué depuis le 6 mars dernier.

« Contrairement à ce que ces sites nous ont longtemps répliqué, il existe des solutions techniques sur le marché, et elles fonctionnent », soutient Martin Ajdari, qui affirme : « Aujourd’hui, les sites pornographiques les plus fréquentés installés en France et ailleurs se sont conformés à la loi, à l’exception de ceux du groupe Aylo qui a préféré se retirer. » Début juin, la maison mère de Porn***, ***Porn ou Red*** a en effet préféré suspendre l’accès à ses plateformes depuis la France plutôt que de se conformer aux exigences de l’Arcom. Elle invoque notamment des risques pour la vie privée de ses utilisateurs. La loi française exige pourtant que parmi les outils de vérification de l’âge installés sur ces sites, au moins un respecte le principe de double anonymat, qui permet de prouver sa majorité sans divulguer son identité.

Un « retard » dû à une bataille judiciaire

Au début de l’été, le bras de fer s’est exposé jusque dans des tribunaux. Le 16 juin, le tribunal administratif de Paris a suspendu l’arrêté qui imposait depuis février la vérification de l’âge aux sites basés dans l’Union européenne, et qui avait été contesté en justice par les plateformes concernées. Un mois plus tard, le 14 juillet, le Conseil d’État invalidait cette décision et rétablissait l’arrêté. Porn*** et You***, qui avaient brièvement fait le retour en France dans cet intervalle de temps, disparaissaient alors de nouveau des écrans.

Martin Ajdari déplore que cette bataille judiciaire ait fait « prendre du retard » à la démarche menée par l’Arcom, mais il se réjouit que la France ait été « pionnière » dans la « prise de conscience qu’il n’est plus possible pour ces sites ne pas vérifier l’âge de leurs utilisateurs ». Prise de conscience désormais partagée à l’échelle européenne, si l’on en croit les lignes directrices publiées à la mi-juillet par la Commission européenne pour la bonne application du règlement sur les services numériques (DSA) – auxquelles la France a d’ailleurs largement contribué.

Après s’être occupé des sites pornographiques aux plus grosses audiences, l’Arcom entend « s’attaquer à la strate suivante », en continuant d’établir des priorités en fonction de la popularité de chaque plateforme. « Nous continuons résolument l’action et ne resterons pas l’arme au pied », prévient Martin Ajdari.

Cependant, une question demeure : que faire pour la prévention et l’accompagnement des adultes, de plus en plus nombreux à être victimes de cette addiction au porno dont les effets sont dévastateurs ? Et toi, qu’en penses-tu ? Viens en discuter avec nous sur le chat’ ! (discussion anonyme et gratuite)

Pour aller plus loin :

Judge reads the sentence to be afflicted on the criminal in the courtroom
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Scandale Porn – 108 millions pour couvrir les agressions sexuelles

Scandale Porn- 108 millions pour couvrir des agressions sexuelles.

Quand la justice rattrape l’industrie du porno :

Car l’une des plus grandes plateformes pornographiques mondiales est au cœur d’un scandale judiciaire sans précédent. Exploitation de mineurs, trafic humain, agressions sexuelles. En effet, ce que certains appellent encore du “divertissement pour adultes” révèle aujourd’hui l’envers sombre de la pornographie industrielle.

Dans cette vidéo, on revient sur les faits, les poursuites en cours, et les témoignages glaçants de victimes.

 Car une chose est certaine : la pornographie ne fait pas que montrer, elle détruit.

 

 

Une affaire judiciaire majeure secoue l’industrie pornographique mondiale

La société canadienne Aylo (anciennement MindGeek), qui détient des géants du porno comme Porn*** et You***, est poursuivie par plusieurs victimes pour des faits gravissimes :

  • Agressions et violences sexuelles

  • Trafic d’êtres humains

  • Exploitation de mineurs

  • Monétisation de contenus illégaux

Elle réclame aujourd’hui 108 millions de dollars à son propre assureur. Pour couvrir ses frais de défense juridique et les indemnités potentielles aux victimes.


Une enquête qui dérange

Dès 2020, une enquête du New York Times mettait en lumière des vidéos violentes, non consenties. Et parfois pédopornographiques hébergées sur ces plateformes — souvent signalées, mais rarement retirées.

Le juge Luc Morin, dans une décision récente, parle clairement de la nécessité d’indemniser des victimes d’actes à connotation sexuelle. Il précise que la responsabilité de la société est aujourd’hui « attaquée de toutes parts ». Et que certaines accusations ont déjà donné lieu à des reconnaissances officielles.


Un modèle économique fondé sur la violence ?

Ces poursuites judiciaires posent une question brûlante :

Comment une industrie entière peut-elle continuer à prospérer alors que des crimes graves sont liés à son fonctionnement ?

  • La société Aylo était-elle assurable en connaissance des faits ?

  • L’assureur est-il tenu de couvrir les frais liés à des affaires de violences sexuelles ?


❗ Et nous, que faisons-nous face à cette réalité ?

Et toi, qu’en penses-tu ? Viens en discuter avec nous sur le chat’ ! (discussion anonyme et gratuite)

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Sortir de l’addiction : pourquoi ça prend du temps

 Sortir de l’addiction : un chemin difficile, mais possible

Sortir d’une addiction, ce n’est pas un déclic magique. C’est un combat. Un vrai. Long, exigeant… mais réellement possible.

Dans cette vidéo, un jeune homme raconte avec sincérité son parcours de libération. Il parle de ses rechutes, de ses petites victoires, de ses stratégies concrètes pour résister et avancer. Un témoignage fort pour ceux qui veulent s’en sortir… et pour ceux qui accompagnent une personne en lutte.

Parce que non, tu n’es pas seul. Et surtout, tu n’es pas condamné.

 

 

Reconnaître l’addiction : le premier pas vers la liberté

Ce qui m’a aidé à sortir de cette addiction, c’est d’abord d’accepter que j’étais vraiment dépendant. Me dire en face :

« Oui, ce que tu fais là, ce n’est pas bon. Il y a un problème. Mais tu vas te battre. »

J’ai dû comprendre que ça ne se règle pas en un jour. Ce n’est pas parce qu’on décide d’arrêter que ça s’arrête.

Chez moi, ça a pris deux ans.


Petites victoires : avancer malgré les rechutes

Ce qui m’a vraiment porté, c’est la logique des petites victoires :

  • Lundi soir, j’ai craqué tout de suite.

  • Mardi soir, j’ai tenu quelques secondes de plus… puis je suis tombé.

  • Mais un soir, je n’ai pas craqué.

Et ça, c’est une victoire.

Même si tu rechutes après, c’est une victoire. Il faut apprendre à les reconnaître. Sinon, tu ne verras que l’échec, et tu te diras que tu n’y arriveras jamais.

Mais ça vaut le coup de se battre. Et surtout, ça vaut le coup de changer de regard sur soi-même.


Fuir les occasions de rechute : une clé essentielle

Un autre levier fort pour moi : éviter les situations à risque.

Tu connais ce moment…

Tu es seul, tu scrolles sur ton canapé, tu tombes sur un contenu ambigu… et l’idée arrive.

C’est là que tout se joue.

Si tu commences à discuter avec toi-même, tu vas tomber.

Il faut agir tout de suite :

  • Éteins ton téléphone

  • Lève-toi

  • Prends une douche

  • Fais des pompes

  • Sors de chez toi

Fais autre chose. Immédiatement.

C’est souvent ce qui fait la différence.

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Pour aller plus loin :

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“Et si je leur avais fait du mal ?” – Le poids de la culpabilité

 

“Et si je leur avais fait du mal?” Le poids de la culpabilité après l’addiction au porno

Un combat personnel

On parle souvent de l’addiction au porno comme d’un combat personnel. Mais on oublie parfois les autres, ceux qui sont à l’écran.

Dans cette vidéo, un jeune homme partage ce qui le hante encore aujourd’hui : les visages qu’il n’arrive pas à oublier, et la culpabilité d’avoir participé, même passivement, à cette industrie.

 

Un témoignage bouleversant d’un jeune homme marqué par ce qu’il a vu dans les vidéos pornographiques. Il évoque sa culpabilité, et le besoin de demander pardon. Une vidéo sincère et percutante sur les conséquences humaines de la consommation de porno.

Un témoignage sobre, bouleversant.

 

 

“Quelque chose aussi qui m’a vraiment empêché de dormir pendant très longtemps, c’est ce que j’ai vu dans ces vidéos.

Les horreurs que j’ai regardées, je ne les oublie pas. Et ce qui me hante le plus, c’est de penser aux personnes derrière ces images. Je ne sais pas pourquoi… mais je pense souvent aux acteurs, aux actrices. Ceux et celles que j’ai vus pendant des années. Car je ne sais pas s’ils étaient heureux de faire ça. Et je ne sais pas ce qui les a poussés à y aller. Je ne sais pas s’ils ont gagné beaucoup d’argent, ou s’ils en ont juste eu besoin.

Un jour, si je veux vraiment me pardonner, il faudra que je leur demande pardon. Parce qu’ils sont entrés dans mon intimité. Et moi, je suis entré dans la leur. Ça, c’est quelque chose qui marque. On n’oublie pas les visages, ni ce qu’on a vu.

Même si je ne les ai jamais touchés, je pense que je leur ai fait du mal.”**

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Pour aller plus loin :

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Le témoignage choc d’une actrice du porno

Le témoignage choc d’une actrice du porno : “je ne pouvais plus respirer !”

Histoire d’une actrice de films X

Mélanie, ancienne actrice du porno, révèle une vérité trop souvent ignorée : derrière les scènes soi-disant « consenties», il y a parfois des actes de torture, de dissociation, et une profonde souffrance humaine. Cette vidéo revient sur son histoire, tirée du livre Sous nos regards, et interpelle chacun d’entre nous sur la banalisation de cette violence.

Le témoignage choc d’une actrice du porno

Mélanie raconte trois jours de tournage marqués par le viol, l’humiliation et la dissociation. Une vidéo pour dénoncer la face cachée du porno et alerter sur ses ravages.

Une vidéo pour dénoncer la face cachée du porno et alerter sur ses ravages.

Un appel à ouvrir les yeux — et à agir — pour les victimes… mais aussi pour ceux qui consomment sans savoir.

 

 

Il faut arrêter cette violence en réunion organisée, ce proxénétisme aggravé qui ne dit pas son nom.

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Pour aller plus loin :

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“Le porno abîme ton cerveau” – Ce que disent vraiment les études scientifiques

La pornographie abîme ton cerveau

On le sait peu, mais la pornographie a un effet direct et durable sur le cerveau.

Dopamine, addiction, attentes irréalistes, troubles de l’érection, mal-être profond…

 

 

Le porno change ton cerveau. Littéralement.

C’est un sujet dont on parle trop peu. Pourtant, la pornographie, accessible en quelques clics, est consommée par des millions de personnes chaque jour. Mais quels sont ses effets réels sur notre cerveau et notre bien-être ?

Des études montrent que la consommation régulière de porno modifie la structure du cerveau. Elle stimule le système de récompense en libérant une forte quantité de dopamine — le neurotransmetteur du plaisir… et de l’addiction.

À force d’être surstimulé, ton cerveau finit par s’adapter : il demande toujours plus pour ressentir la même chose. Résultat : ce que tu consommes influence directement ta vision du désir, du plaisir et des relations.

Tu savais que certains hommes finissent par être déçus de leurs rapports sexuels réels, parce qu’ils ne sont « pas à la hauteur » des scénarios exagérés du porno ?

D’ailleurs, selon une étude, 23 % des hommes de moins de 35 ans qui regardent du porno fréquemment souffrent de dysfonction érectile dans leurs rapports.

Et ce n’est pas tout.

Les personnes qui consomment régulièrement du porno rapportent :

  • plus de symptômes dépressifs,

  • une qualité de vie moins bonne,

  • un impact réel sur leur santé mentale et physique.

Alors : est-ce que ça en vaut vraiment la peine ?

Face à cette réalité, il est temps de se poser les bonnes questions :

  • Quel besoin suis-je en train de combler ?

  • Est-ce que cette habitude me fait grandir ?

  • Ou bien est-ce qu’elle m’enferme dans un cercle vicieux ?

La pornographie peut abîmer.

Mais s’en libérer, c’est possible.

C’est un chemin. Et tu peux l’emprunter.

 

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Pourquoi il est temps d’abolir la pornographie

 

Pourquoi il est temps d’abolir la pornographie: décryptage d’un fléau industriel

La France est l’un des plus gros consommateurs de porno au monde. Derrière cette banalisation, une réalité beaucoup plus sombre : violences, addictions, troubles sexuels, et destruction de la relation à l’autre. Cette vidéo décrypte les ravages de l’industrie pornographique et alerte sur l’urgence d’agir.

À partager largement pour briser le silence.

 

 

Abolissons la pornographie : une industrie violente et destructrice

En 2023, la France était le 3ᵉ pays au monde en consommation de porno.

Une pratique banalisée, mais qui peut avoir des conséquences graves :

addiction, troubles sexuels, violences, brouillage des repères.

Le porno, surtout lorsqu’il est visionné jeune, peut profondément déformer la vision de la sexualité.

Selon l’ARCOM (le régulateur des médias), un garçon sur deux a déjà vu du porno à 12 ans.

À 16 ans, ils sont près de 65 %.

Le problème ?

90 % des vidéos contiennent des violences physiques ou sexuelles.

Autrement dit, elles sont illégales au regard du droit français.

Pour Céline Piques, de l’association Osez le Féminisme,

le porno érotise la violence. Il banalise le viol, la domination, l’humiliation.

Des catégories comme teenager, daddy ou torture renvoient à l’inceste ou à la pédocriminalité…

Et pourtant, elles sont en accès libre, même pour les mineurs.

Les conséquences sont bien réelles :

  • Des garçons persuadés que les filles s’attendent à être frappées pendant un rapport.

  • Des filles incapables de dire non, car leurs repères sont brouillés.

  • Chez les adultes, une escalade vers des contenus de plus en plus violents.

Comme une drogue, il faut augmenter la dose pour ressentir quelque chose.

 

Un sexologue témoigne

Certains jeunes ne peuvent plus avoir de rapports sexuels normaux.

Le porno, c’est rapide, mécanique, centré sur l’image.

Mais le vrai désir vient du corps, de l’échange, du lien.

Peut-on alors parler de “porno éthique” ?

Pas vraiment. En réalité, pas du tout.

Le porno est une machine à broyer les femmes, comme le souligne un rapport sénatorial.

Son décor est un enfer, un nouvel esclavage.

Il déshumanise les acteurs et enferme les spectateurs.

À l’échelle industrielle, il génère des profits colossaux.

Même ceux qui veulent croire à un porno éthique peinent à en trouver un seul exemple.

Car ce qui déshumanise ne peut être éthique.

Les associations demandent simplement :

  • L’application de la loi.

  • La suppression des contenus illégaux.

  • La fin du proxénétisme et de la traite des êtres humains encouragés par cette industrie.

  • Et surtout, une vraie éducation sexuelle :

    • Qui parle de respect.

    • De désir réciproque.

    • De don de soi.

    • De retenue quand l’autre n’est pas prêt.

Parce que le véritable amour, ce n’est pas 20 vidéos par jour.

On peut être épanoui sexuellement sans un seul pixel d’image malsaine.

Stoppons cette violence pornographique !

Abolissons la pornographie.

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Pour aller plus loin :

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Pornographie : ce que la science révèle sur ses effets dévastateurs chez les jeunes

Pornographie: ce que la science révèle sur ses effets dévastateurs chez les jeunes.

📉 Quand la science alerte : les effets réels de la pornographie sur les jeunes

La pornographie n’est pas qu’un simple divertissement. De nombreuses études scientifiques le confirment : ses conséquences sur les jeunes sont profondes et alarmantes.

Dans cette vidéo, nous faisons le point sur les dérives liées à la consommation précoce de porno : modification du rapport au corps, violences, dépendance, culture du viol, perte de repères… Une réalité souvent ignorée, mais qui touche aujourd’hui des millions de jeunes.

Ce contenu s’adresse :

  • à ceux qui s’interrogent sur les effets réels du porno,

  • aux parents et éducateurs en quête de repères,

  • aux jeunes eux-mêmes, qui veulent comprendre et se protéger.

👉 La solution n’est pas l’indifférence, mais la prise de conscience.

 

 

La pornographie : des effets dévastateurs chez les jeunes

La science est claire : chez les jeunes, la pornographie a des effets dévastateurs.

Ainsi, elle modifie le rapport au corps. Puis crée des attentes irréalistes, renforce les stéréotypes sexistes. Enfin, entraîne des comportements violents, véhicule la culture du viol et augmente les risques d’agression sexuelle.

Des études menées au Royaume-Uni et en Espagne indiquent que 50 % des agressions sexuelles commises par des mineurs seraient liées à une addiction à la pornographie.

Le pire, c’est que la consommation précoce de contenus pornographiques favorise fortement les risques d’addiction. Car elle remplace bien souvent une véritable éducation affective et sexuelle, respectueuse de soi et des autres.

En fin de compte, le porno est une atteinte à la liberté . Car il rend à la fois esclave, consommateur et parfois même acteur involontaire de l’industrie pornographique.

Quelles solutions ?

Des pistes existent. Parmi elles, la vérification d’âge en double anonymat. En effet, c’est une technologie qui permet de protéger à la fois les mineurs et la vie privée des adultes.

La question n’est plus simplement de savoir s’il faut interdire ces sites. Car son l’activité participe massivement à la traite d’êtres humains et aux violences contre les femmes — Comme l’a récemment démontré un rapport sénatorial français.

La véritable question est la suivante :

*👉 À qui la loi doit-elle vraiment s’appliquer ?

👉 Qui doit abdiquer ?

👉 L’État ou les géants du porno ?

 

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Pour aller plus loin :

 

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SOSPorno.net sur CNEWS : « on leur propose de prier via notre chat’ ! »  

Notre passage sur CNEWS au sujet de l’addiction au porno. Regardez cet extrait !

Quelques rappels utiles

Pour rappel, les chiffres sont inquiétants : dès 12 ans, PLUS DE LA MOITIÉ des garçons français se rendent sur des sites porno chaque mois :

  • 21% des garçons de 10-11 ans
  • 51% des 12-13 ans
  • 59% des 14-15 ans
  • 65% des 16-17 ans

L’addiction au porno est donc devenue un problème majeur de santé publique, comme l’a souligné un récent rapport sénatorial intitulé Porno, l’enfer du décors.  Les témoignages d’anciennes actrices du porno confirment un véritable esclavage moderne qui répand la culture du viol (lire ce témoignage d’une actrice X). On parle désormais de proxénétisme 2.0., qui enrichit les fondateurs des plateformes, comme par exemple celui du 1er réseau social pornographique, tristement célèbre. Parallèlement, les premières poursuites judiciaires éclatent contre ces plateformes pour agressions sexuelles. De plus, dans notre société, un lien est établi entre les agressions sexuelles perpétrées par des mineurs qui sont dues à 50% à cette addiction, selon les chiffres des gouvernements espagnols et britanniques. En Europe et spécialement en France, un bras de fer a démarré entre les politiques soucieux de protéger les mineurs, l’Arcom, le gendarme des médias, et les principales plateformes de porno, qui espèrent ne pas perdre ainsi jusqu’à 20% de leur trafic. En effet, le marché des adolescents et mineurs est lucratif pour l’industrie du porno. Elle lui assure même un avenir.

Pourtant, il y a une bonne nouvelle : on peut en sortir !

Pourtant, il y a une bonne nouvelle : on peut en sortir ! Ce dont témoignent de nombreuses personnes sur notre plateforme, souvent avec l’aide d’un certain Carlo Acutis – dont il est aussi question dans cette émission – qui sera canonisé le 7 septembre prochain par le pape Léon XIV, pile le jour des 10 ans de notre association-mère ! Ainsi, par exemple, Agathe, Pierre, François, addict depuis plus de 25 ans… d’autres encore !

Et toi, qu’en penses-tu ? Viens en parler avec nous sur le chat’ ! 

Pour aller plus loin, découvre notre livre “Dire NON au porno” (version papier ou version numérique) 👉 Dire non au porno : conseils pratiques et spirituels

Prier pour être libéré du porno (vous pouvez demander de l’aide à un bénévole, s’ils sont disponibles sur le chat’) :

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La vérification d’âge des sites porno européens rétablie par le Conseil d’Etat

Nouveau rebondissement : Le Conseil d’État vient d’annuler, ce 15 juillet,  la suspension d’un arrêté interministériel imposant cette obligation. Il avait conduit, le 21 juin, les principales plateformes de contenus pornographiques à rouvrir, après une courte période d’interruption. En effet, elles avaient préféré fermer entièrement leur plateforme, au nom d’une prétendue liberté, plutôt que de les restreindre aux mineurs. Un principe désormais imposé dans la loi, qu’elles ont du mal à accepter, les mineurs représentant jusqu’à 18% de leur trafic. 

Conseil d’Etat vient donc d’indiquer avoir invalidé une décision de suspension de l’arrêté interministériel, suspension que les plateformes avaient obtenu le 21 juin au tribunal administratif de Paris, en référé liberté. Les sites pornographiques installés dans l’UE et hors de France doivent donc à nouveau vérifier l’âge des utilisateurs, avec un véritable système de vérification de l’âge des internautes.

Communiqué du Conseil d’Etat (extrait)

Saisi après une décision du juge des référés du tribunal administratif de Paris, le Conseil d’État rejette, pour défaut d’urgence, la demande de suspension de l’obligation de vérification de l’âge des utilisateurs imposée à certains services de diffusion de contenus pornographiques établis dans d’autres États membres de l’Union européenne. En effet, la société qui demande sa suspension ne démontre pas que cette mesure porte une atteinte grave et immédiate à sa situation économique. Par ailleurs le dispositif imposé ne constitue pas une interdiction de diffuser du contenu pornographique à destination des personnes majeures. Enfin, il est bien susceptible de contribuer à atteindre l’objectif de protection des mineurs poursuivi par la loi du 21 mai 2024.

Afin de protéger les mineurs contre l’exposition à des contenus pornographiques, la loi du 21 mai 2024 visant à sécuriser et à réguler l’espace numérique a imposé à certains services diffusant ce type de contenus de mettre en place des systèmes de vérification de l’âge des utilisateurs, conformes à un référentiel établi par l’Autorité de régulation de la communication audiovisuelle et numérique (Arcom). Par un arrêté du 26 février 2025, la ministre de la culture et la ministre déléguée chargée du numérique ont rendu cette obligation applicable à certains prestataires établis dans d’autres États membres de l’Union européenne.

A la demande de l’un de ces prestataires, la société Hammy Media Ltd, cet arrêté interministériel avait été suspendu par une ordonnance du juge des référés du tribunal administratif de Paris. Celui-ci avait jugé que les deux conditions prévues par la loi pour prononcer une telle suspension, à savoir l’urgence et l’existence d’un doute sérieux sur la légalité, étaient satisfaites. Saisi par la ministre de la culture et la ministre déléguée chargée du numérique, le Conseil d’État annule aujourd’hui cette ordonnance pour une erreur de raisonnement juridique et rejette, pour défaut d’urgence, la demande de suspension.

Le Conseil d’Etat relève que la société n’apporte aucun élément permettant d’établir que l’application de l’arrêté contesté porterait une atteinte grave à sa situation économique. Il constate également que l’arrêté n’interdit pas la diffusion de contenus pornographiques auprès des personnes majeures, mais qu’il impose seulement de mettre en place des systèmes de vérification de l’âge efficaces, dans le cadre des garanties prévues par la loi. Il n’y a donc pas d’atteinte à la liberté d’expression et à la protection de la vie privée.

Enfin, le Conseil d’État prend en compte, dans la mise en balance des différents intérêts en présence, l’intérêt public qui s’attache à la protection des mineurs contre l’exposition à des contenus à caractère pornographique et juge que le dispositif est susceptible de contribuer à atteindre cet objectif.

Constatant l’absence d’urgence, le Conseil d’État rejette la demande de suspension l’arrêté du 26 février 2025 sans avoir à se prononcer ni sur sa légalité, ni sur la question prioritaire de constitutionnalité soulevée à l’encontre de la loi par la société requérante.

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Pour aller plus loin :